Retour aux articles
Social Pratique n° 785
Social - Informations professionnelles
23/03/2021
Vous trouverez au sommaire du n° 785 de Social Pratique du 25 mars 2021 disponible sur le site liaisons-sociales.fr : la prime « Macron », la discrimination, les AT/MP, la réintégration, le harcèlement moral, l’index égalité professionnelle, l’éco-responsabilité au bureau, la rupture conventionnelle et la dissimulation de PSE, le barème kilométrique 2021, le protocole sanitaire, le recouvrement des cotisations reportées, et l’essentiel des chiffres au 15 mars 2021.
- Textes :
Le gouvernement relance la prime « Macron »
Index de l'égalité professionnelle : vers une publicité visible et lisible de chacun des indicateurs
Écologie au travail l'Ademe publie un guide de l'éco-responsabilité au bureau
Barème kilométrique 2021 : une majoration de 20 % s'applique aux véhicules électriques - Jugements :
Un salarié qui dénonce de mauvaise foi des faits de discrimination risque-t-il une sanction disciplinaire ?
La dépression du salarié suite à une altercation avec son supérieur hiérarchique peut-elle constituer un accident du travail ?
La CPAM doit-elle instruire des réserves de l'employeur sur le caractère professionnel d'un accident ?
L'embauche auprès d'un nouvel employeur empêche-t-elle la réintégration d'un salarié sur son précédent emploi ?
Le non-respect des préconisations du médecin du travail par l'employeur peut-il caractériser un harcèlement moral ?
Dissimulation d'un PSE : elle peut remettre en cause une rupture conventionnelle ?
- Protocole sanitaire où en est-on après un an de lutte contre le Covid-19 ?
La dernière version du protocole sanitaire contre le Covid-19 a été diffusée par le ministère du travail en février dernier. Le port d'un masque chirurgical ou « grand public filtration supérieure à 90 % » y est préconisé. Les obligations à la charge de l'employeur en matière de santé et sécurité sont aussi rappelées. Récapitulatif du contenu de ce document qui s'est installé dans la durée.
- Comment l'Urssaf entend-elle recouvrer les cotisations reportées ?
En concédant des reports de cotisations depuis le début de la crise sanitaire, l'Urssaf a offert un bol d'air à de nombreuses entreprises. Comment ces passifs vont-ils se régler ? Explications à l'heure de faire les comptes.
- Les chiffres essentiels au 15 mars 2021
Source : Actualités du droit
